Informations Légales

MENTIONS LÉGALES :

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  • Statut du propriétaire : société
  • Nom de la Société : SASU Printwizz
  • Adresse : CA Calixte Plotton, Rue Calixte Plotton 42000 Saint-Etienne
  • Tél : (33) 4 77 48 14 14
  • Au Capital de : 1000 €
  • SIRET : 504 485 079 00025
  • R.C.S. : Saint-Etienne B 504 485 079
  • Numéro TVA intracommunautaire : FR42504485079
  • Adresse de courrier électronique : contact@latelierdecoratif.fr
  • Le Créateur du site est : latelierdecoratif.fr
  • Le Responsable de la publication est : Printwizz
  • Contactez le responsable de la publication : contact@latelierdecoratif.fr
  • Le responsable de la publication est une personne morale
  • Le Webmaster est : Webmaster
  • Contactez le Webmaster : contact@latelierdecoratif.fr
  • L’hebergeur du site est : IONOS, 7 place de la gare - 57200 Sarreguemines - FRANCE

Description des services fournis

Le site www.latelierdecoratif.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.latelierdecoratif.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.latelierdecoratif.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies

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Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal, la Directive Européenne du 24 octobre 1995, et le RGPD de mai 2018. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

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